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Puy-de-Dôme
Eid Beaumont
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Les photos présentes sur ce site ont pour but de faciliter la découverte de biens immobilier à la vente. Pour cela, les internautes, acheteurs potentiels privés, peuvent, dans le cadre familial d'une recherche de bien à acheter, les utiliser et les reproduire. Pour plus de confort, les photos ne sont pas protégées de la copie. Cependant elles sont la propriété exclusive de la société Roblet propriétaire des sites photoimmo.fr, photoimmo-puydedome.fr et photoimmo.eu qui accorde le droit d'usage et d'exploitation commerciale exclusivement à l'agence immobilière qui a commandé le reportage, à l'exclusion de toute autre agence ou particulier, sans l'accord écrit de la société Roblet ou de l'agence à l'origine du reportage.
Ainsi, dans le cadre familial de l'achat d'un bien immobilier, tout internaute peut imprimer les photos librement.

Dans le cadre commercial, seule l'agence qui a commandé le reportage peut utiliser les photos sur tous les supports qu'elle souhaite, pendant toute la validité du mandat.

Toute autre agence ou particulier ayant ou pas un mandat concernant le même bien ne pourra utiliser ces photos sans l'accord écrit préalable de la société Roblet ou de l'agence à l'origine de  ce reportage. A défaut, elle s'expose à figurer sur une "liste noire" visible sur le site, et en cas de récidive à être systématiquement poursuivie pour infraction sur les droits d'auteur. De son côté, et indépendamment, l'agence lésée pourra décider de la suite à donner. Dans le cas d'un particulier il sera informé de mettre fin à l'usage de ces photos, en cas de non exécution il sera poursuivi indépendamment par l'agence lésée et par la société Roblet pour les mêmes motifs.


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